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Publications

folder Séances du conseil municipal

Le compte rendu des séances du Conseil Municipal est la transcription des débats et des délibérations votées par les élus. Il est affiché sur les panneaux extérieurs de la mairie dans les huit jours qui suivent le conseil et mis en ligne sur le site Internet de la commune. Le compte rendu est approuvé par les conseillers municipaux au début de la séance du conseil municipal suivant.

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